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L’Hospitalisation A Domicile, HAD39

L’Hospitalisation A Domicile
HAD39

Sur le département
du jura

7j/7 - 24h/24

Secrétariat du lundi
au vendredi de 8h00 à 17h00

HAD 39 - Des équipes médico-sociales à votre domicile

L’Hospitalisation A Domicile

L’Hospitalisation A Domicile (HAD) permet d’éviter ou de raccourcir une hospitalisation avec hébergement. L’hospitalisation à domicile, permet d’assurer au domicile du malade, des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés, d’intensité et de nature hospitalière, en associant le médecin hospitalier, le médecin traitant et tous les professionnels paramédicaux et sociaux. Les soins délivrés en hospitalisation à domicile se différencient de ceux habituellement dispensés à domicile par leur complexité, leur durée et la fréquence des actes.

L’Hospitalisation A Domicile concerne des patients de tous âges – enfants, adolescents, adultes- atteints de pathologies graves, aigües ou chroniques, souvent multiples, évolutives et/ou instables qui, en l’absence de prise en charge en établissement d’hospitalisation à domicile, seraient hospitalisés en établissement de santé avec hébergement.

Les établissements d’HAD sont des établissements de santé, soumis aux mêmes obligations que les établissements hospitaliers avec hébergement. L’Hospitalisation A Domicile impose des modalités de fonctionnement exigeantes, sur la base des obligations contenues dans le manuel de certification des établissements de santé afin de garantir le niveau de qualité et de sécurité des soins exigé.

La prise en charge du patient en Hospitalisation A Domicile est une offre de soins financée par les organismes d’assurance maladie selon le principe de la tarification à l’activité (identique aux hôpitaux et aux cliniques).

Des principes fondamentaux

La coordination des prises en charge est assurée, sous la responsabilité du médecin coordonnateur de l’HAD39, par une équipe pluridisciplinaire en lien avec les structures et professionnels de santé intervenant en amont et en aval du séjour en hospitalisation à domicile.

Le patient et son entourage sont au centre des préoccupations de la structure HAD39.

L’établissement d’Hospitalisation A Domicile est tenu d’assurer la continuité des soins aux patients, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, y compris les jours fériés, et le recours à un avis médical.

L’Hospitalisation A Domicile assure une prise en charge
avec une équipe pluridisciplinaire de coordination :

  • Médicale
  • Paramédicale
  • Sociale
  • Psychologique
  • Administrative
    et logistique
  • 1
    1945

    Expérience américaine
    du “Home Care”
    par le Dr Bluestone de l’hôpital
    Montefiore de New-York.

  • 2
    1950

    Début d’une réflexion en France
    autour de la possibilité de soigner
    les patients à domicile, en particulier
    ceux atteints de cancer.

  • 3
    1957

    Création du premier établissement
    d’Hospitalisation à Domicile au sein
    de l’Assistance Publique –
    Hôpitaux de Paris – AP-HP.

  • 4
    1970

    Reconnaissance légale
    de l’HAD par Loi hospitalière
    du 30 décembre 1970.

  • 5
    1973

    Création de la Fédération Nationale
    des Etablissements
    d’Hospitalisation À Domicile

    FNHEAD.

  • 6
    1991

    La loi du 31 juillet 1991 portant
    sur la réforme Hospitalière reconnaissant
    l’Hospitalisation A Domicile comme
    une alternative à part entière
    à l’hospitalisation traditionnelle.

  • 7
    2003

    Déclaration de création
    de l’Association HAD39

    dont le but est la création
    d’un établissement
    d’Hospitalisation À Domicile.

  • 8
    2005

    Autorisation de création d’une structure
    d’Hospitalisation À Domicile, HAD 39.

    Délibération 05-011 de la Commission Exécutive
    de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation
    de Franche-Comté en date du 03 mars 2005.

  • 9
    2006

    Circulaire 1er décembre 2006 rappelant
    le caractère polyvalent et généraliste de l’HAD.
    Elle reprécise également les modalités
    des autorisations, les obligations et le rôle
    des acteurs de l’HAD. Cette circulaire évoque
    le nécessaire développement d’une telle offre de soins.

  • Modifications des status

    L’Association “HAD39” a pour but principal la gestion et le développement d’une structure d’Hospitalisation À Domicile.

  • 10
    2007

    Décret du 22 février 2007 autorisant les établissements
    d’HAD à prendre en charge des patients
    en établissement d’hébergement pour personnes
    âgées dépendantes (médicalisées ou non)
    (EHPAD et EHPA).

  • 11
    2009

    Loi “Hôpital Patients Santé Territoire”
    reconnaissant l’HAD comme un mode
    d’hospitalisation à part entière
    et garantissant la protection de l’appellation
    “hospitalisation à domicile”.

  • 12
    2010

    Autorisation de couverture de tout
    le département du Jura

    Délibération 2010-019 de la Commission Exécutive
    de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation
    de Franche-Comté en date du 24 février 2010.

  • 13
    2012

    Septembre 2012 : Décrets ouvrant le champ
    d’intervention de l’HAD à l’ensemble
    des établissements sociaux et médico-
    sociaux avec hébergement.

  • 14
    2013

    Circulaire du 4 décembre 2013 relative
    au positionnement et au développement
    de l’hospitalisation à domicile (HAD)

  • 15
    2017

    Le décret du 7 mai 2017 sur les conditions
    techniques de fonctionnement de l'hospitalisation
    à domicile.

5

établissements ont une
activité mixte d’HAD et de SSR

302

établissements d'HAD
en France

  • 124

    publics

  • 56

    privés
    commerciaux

  • 122

    privés d'intérêts
    collectif

Établissements exercent
uniquement une activité d’HAD

147
  • 2%

    publics

  • 73%

    privés
    d'intérêt
    commerciaux

  • 85%

    privés
    d'intérêt
    collectif

Établissements ont une activité
mixte d’HAD et de MCO (Médecine
Chirurgie Obstétrique)

150
  • 12%

    privés d'intérêt
    collectif

  • 98%

    publics

  • 27%

    privés
    d'intérêt
    commerciaux

4,9

millions de journées

27,6 jours d’hospitalisation
en moyenne pour un séjour
terminé
Mode d'entrée
32% des séjours sont directement
pris en charge à partir
du domicile
68% des séjours font suite
à une hospitalisation
en établissement de santé
Mode de sortie
55% des séjours les patients
restent à leur domicile
33% des séjours les patients
sont pris en charge
en établissement de santé

L’organisation interne 
de l’HAD39

L’organisation interne <br/>de l’HAD39

Les données nationales
issues de la FNEHAD

L’HAD39 est signataire de la charte d’engagement de la FNEHAD (Fédération Nationale des Établissements d’Hospitalisation À Domicile) gage de qualité et de sécurité des soins des établissements sans hébergement.

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